Annuaire associatif

Newsletter

Plan de ville

Sortir

Hygiène et santé publique

Mentions légales

Mentions légales

 

INFORMATIONS

  • Site : www.villeneuve-saint-georges.fr
  • Adresse : Hôtel de Ville, Place Pierre Sémard, 94190 Villeneuve-Saint-Georges
  • Tél : 01 43 86 38 00
  • Mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
  • Responsable de la rédaction :  Directrice de la communication, de l'événementiel, de la culture et de la vie associative
  • Rédaction :  chargé de communication numérique et les services municipaux
  • Photographies : Joël Fibert et services municipaux
  • Directeur de la Publication : Philippe Gaudin, Maire

 

DROIT D’AUTEUR/COPYRIGHT

Le site Internet www.villeneuve-saint-georges.fr est une création intellectuelle originale. Il entre donc dans le champ de protection du droit d’auteur.

Le contenu de ce site (textes, images, bases de données, etc.) est protégé par des droits de propriété intellectuelle et/ou industrielle.

Conformément à l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle française, il est interdit de reproduire, copier, modifier, transmettre, diffuser de toute manière que ce soit, même partiellement, sur tout type de support, tout élément provenant de ce site sans l'autorisation explicite et préalable de son auteur.

Toute personne portant atteinte aux droits de propriété intellectuelle liés aux différents objets du site www.villeneuve-saint-georges.fr se rend coupable du délit de contrefaçon et est par conséquent passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Bases de données
La loi du 1er juillet 1998 et le régime français et communautaire du droit d’auteur protègent les bases de données. Toute extraction, collecte, captation, modification ou utilisation des bases de données du présent site est strictement interdite.

 

LIENS HYPERTEXTE

Liens vers des sites externes
Le site www.villeneuve-saint-georges.fr contient des liens vers d’autres sites. En aucun cas, Philippe Gaudin, Maire, et toutes les personnes participant à la publication ne peuvent être tenus responsables de la teneur des publications de ces sites, ni d’aucun dommage ou préjudice en découlant.

Liens externes menant à ce site
Les responsables du site www.villeneuve-saint-georges.fr dégagent toute responsabilité concernant les liens créés par d'autres sites vers celui-ci. La présence d’un lien sur un site externe ne signifie pas une caution ou une approbation de son contenu.

L’éditeur se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non conforme à la ligne éditoriale.

 

AVERTISSEMENT GÉNÉRAL

Nous mettons tout en œuvre pour offrir à nos visiteurs des informations fiables et vérifiées. Cependant, nous ne garantissons pas que ce site soit exempt de défaut, d'erreur ou d'omission.

En aucun cas, nous ne pouvons être tenus responsables des dommages pouvant résulter de ce type d’erreur, ainsi que de l'utilisation et de l'interprétation du contenu de ce site.

 

DONNÉES PERSONNELLES

Les adresses personnelles recueillies sur le site via le formulaire de contact ont été divulguées volontairement par leurs propriétaires. Elles sont uniquement destinées à la transmission des éléments d'informations demandés.

Les informations collectées seront conservées de manière confidentielle et ne feront l'objet d'aucune cession à des tiers ni d'aucun traitement.

Conformément à l'article 34 de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l'exercer adresser vous à :

Monsieur le Maire

  • Adresse : Hôtel de Ville, Place Pierre Sémard, 94190 Villeneuve-Saint-Georges
  • Tél : 01 43 86 38 00

 

HÉBERGEUR

PC & Associés - West Webworld ™

 

Recherche

Vos démarches

 

 

 

Inscription à la newsletter

InfosTravaux