Arrêtés municipaux et décisions municipales
Arrêtés municipaux et décisions municipales
Arrêtés municipaux et décisions municipales
- Arrêté municipal 2020-D-24 du 5 juin 2020
Attribution du marché accompagnement organisationnel et stratégique de l'équipe de direction administrative de la Mairie de Villeneuve-Saint-Georges - Arrêté municipal 2020-D-23 du 27 avril 2020
Attribution du marché fourniture de vaisselles et ustensiles de cuisine pour les services municipaux de la ville de Villeneuve-Saint-Georges - Arrêté municipal 2020-D-22 du 18 mai 2020
Avenant au marché de gestion et d'entretien courant de l'aire d'accueil des gens du voyage - Arrêté municipal 2020-D-21 du 18 mai 2020
Attribution du marché réalisation d'une étude économique et commerciale des marchés forains de la ville de Villeneuve-Saint-Georges - Arrêté municipal 2020-D-20 du 11 mai 2020
Accord cadre de fourniture de masques barrières textile à destination de la Ville de Villeneuve-saint-Georges - Arrêté municipal 2020-4-017 du 2 juin 2020
portant réouverture des écoles maternelles et élémentaires de la commune, à compter du 2 juin 2020 - Arrêté municipal 2020-4-016 du 2 juin 2020
portant sur la Délégation à Mme Elodie Tessier de fonction d'Officier d'Etat Civil, des signature pour la légalisation des signatures - Arrêté municipal 2020-4-015 du 2 juin 2020
portant sur la Délégation à M.Aykut Yaman de fonction d'Officier d'Etat Civil, des signature pour la légalisation des signatures
- Arrêté municipal 2020-D-014
Décision de la maire pour passer un marché sans publicité ni mise en concurrence, accord-cadre de fourniture de masques barrières textile à destination des habitants de la ville de Villeneuve-Saint-Georges - Arrêté municipal 2020-D-015 du 24 avril 2020
Portant indemnités de responsabilités aux régisseurs de recettes et de dépenses année 2019 - Arrêté municipal 2020-D-016
Subvention exceptionnelle à l'association "Visière solidaire" - Arrêté municipal 2020-D-017 du 5 mai 2020
Passation du marché pour l'achat de véhicules 2019
Lot 1 : achat d'un véhicule léger 5 places, 5 portes et d'un véhicule léger 4 places 3 portes
Lot 2 : Achat de deux véhicules légers 4 places, 3 portes avec la société Ruffin Heitmann - Arrêté municipal 2020-D-018 du 11 mai 2020
Attribution du marché de travaux pour le remplacement de menuiseries et amélioration de l'isolement accoustique des bâtiments communaux
Lot 3 : Amélioration de l'isolement acoustique des logements du GS Berthelot (ADP) - Arrêté municipal 2020-D-019 du 11 mai 2020
Dépôt d'une déclaration préalable pour des travaux de remplacement de la couverture du gymnase Saint-Exupéry - Arrêté municipal 2020-4-014 du 7 mai 2020
portant maintien de la fermeture des écoles maternelles et élémentaire à compter du 11 mai 2020 - Arrêté municipal 2020-A-012 du 10 avril 2020
portant réglementation temporaire du stationnement dans diverses voies à Villeneuve-Saint-Georges.
- Arrêté municipal du 7 janvier 1991
portant obligation de déneiger les trottoirs par les riverains des voies publiques.